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Архив города Марселя, регистр «Conseil municipal».

«№ 3, 23 f?vrier 1792 — 8 f?vrier 1793.

Протокол заседания 22 марта 1792 г., стр. 33.

Il a ?t? fait lecture au conseil d’une p?tition pr?sent?e ? la Municipalit? par les ouvriers tonneliers, originaires fran?ais, qui travaillent en cette ville et qui n’y sont pas n?s. Ils se plaignent d’avoir ?t? cong?di?s forcement de leurs atteliers sous pretexte qu’ils sont ?trangers, et que les chefs d’atteliers ont ?t? invit?s officielement ? donner la pr?f?rence aux ouvriers de cette profession n?s ? Marseille. Ces petitionaires, qui n’ont de ressource que dans leur bras et dans leur industrie, craignent d’?tre r?duits ? p?rir de faim, si la Municipalit? ne leur tend une main secourable.

Le conseil Municipal, touch? des plaintes arrach?es par l’infortune ? des citoyens laborieux.

Consid?rant que tous les citoyens de l’Empire doivent jouir de la libert? et de l’?galit? de droits que la loi leur assure.

Que le droit de travailler et de faire valoir son industrie ne peut ?tre exclusivement attribu? aux ouvriers n?s ? Marseille, sans violer tous les principes de justice, de libert? et d’?galit? solennellement reconnus et proclam?s par la d?claration des droits de l’homme.

Que la r?volution ayant fait de tous les fran?ais un peuple de fr?res, par l’abolition de toutes les distinctions, et de toutes les pr?rogatives, la confiance doit ?tre le seul arbitre, et les talons personnels, le seul prix de ces distinctions.

Que si dans certaines circonstances la Municipalit? a invit? les chefs d’atteliers ? pr?f?rer les citoyens qui font le service de la garde nationale aux Etrangers, elle a entendu parler des Etrangers du Royaume, et non des citoyens fran?ais.

Jaloux d’adoucir la p?nible situation o? une foule d’hommes utiles et precieux ? la soci?t? se trouvent r?duits par l’effet d’une distinction arbitraire et que les nouvelles lois ont fait dispara?tre;

Apr?s avoir ou? M-r le Procureur de la Commune, invite les chefs d’atteliers en cette ville, de quelque profession qu’ils soient, ? regarder tous les ouvriers fran?ais comme fr?res et citoyens, ayant les m?mes droits ? leur confiance, et ? n’?tablir d’autre distinction entre eux que celle que donnent le m?rit? et les talens.

Rappelle ? tous les ouvriers Marseillais, quelle que soit leur profession, l’observation des loix et les principes ci-dessus ?nonc?s, les invite ? ne plus faire revivre, sous le r?gne de la libert? et de l’?galit?, des pr?tentions injustes et des pr?rogatives inconciliables avec les principes qui forment la base de la constitution, ainsi que du bonheur public.

Enfin il exhorte les uns et les autres au nom de la Patrie dont ils sont tous enfants, et au nom des loix qui prot?gent tous les citoyens ? l’union ? la concorde et ? la paix, sans les quelles il ne peut exister de veritable libert?.

Arr?te que la pr?sente sera imprim?e et affich?e aux lieux accoutum?s, charge M-r le Procureur de la commune de veiller ? son execution.